L'achat d'un terrain se déroule en deux étapes :
une promesse de vente et l'acte authentique. Dans la promesse de
vente, n'oubliez pas d'insérer, comme clauses suspensives,
l'obtention des prêts et surtout du permis de construire.
L'acte de vente se passe devant notaire. Vous devrez alors vous
acquitter de droits d'enregistrement à 4,80% et des émoluments
du notaire.
Les points clés à vérifier.
Reconnaître le sous-sol : Les meilleurs sous-sols sont durs
et rocheux. Les moyens sont compacts, composés de sable,
d'argile, de marne et de limon et sont perméables. Les mauvais
se composent de remblais hétérogènes, meubles
et argileux.
De la nature du sous-sol dépendra le type de fondations,
plus ou moins profondes et coûteuses: par exemple, une terre
meuble demandera des fondations sur puits ou sur micro pieux, ce
qui entraînera un renchérissement du prix.
Analyser la typologie du site : Un terrain trop pentu est difficilement
constructible; la présence d'un étang ou d'une mare
laisse supposer une nappe phréatique proche et des terrains
argileux qui retiennent l'eau. Il faudra donc prévoir un
système d'imperméabilisation. Là encore, il
y aura surcoût. Se renseigner sur la surface constructible
du terrain.
Tenir compte du climat : Gel ou sécheresse nécessite
des fondations profondes et un vide sanitaire.
Connaître l'exposition aux risques naturels : Les zones
inondables ou zones sensibles aux incendies de forêts sont
consignées dans un plan d'exposition aux risques (PER) dont
sont dotées les communes les plus menacées. Ce PER
est annexé au plan d'occupation des sols (POS), mais n'est
pas toujours mentionné dans les certificats d'urbanisme.
Repérer les sites pollués (plomb, hydrocarbures)
: Penser aussi aux termites qui n'envahissent pas seulement les
maisons, mais aussi les terrains.
Demander le coefficient d'occupation des sols (COS) : Un COS
de 0,25 sur un terrain de 1 000 m2 permet de construire 250m2
de surface hors oeuvre nette (1 000x 0,25). Vérifier le surface du
terrain en vous adressant à un géomètre qui
procèdera à un métré et à un
bornage.
S'informer sur les contraintes d'urbanisme et de voisinage :
Mitoyenneté,
droit de passage, servitudes de vue, distance des plantations...
S'enquérir des possibilités de viabilisation et de
raccordements (eau, EDF,Gaz, pluvial…)
Maison Cevenole peut vous proposer
une liste de terrains conformes et une remise de prix « frais
de notaire compris ».
